Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site AIRVO (ci-après « le Site ») est édité par :

• Nom / dénomination sociale : [À COMPLÉTER]
• Nom commercial : AIRVO
• Statut juridique : [À COMPLÉTER]
• Capital social (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
• Adresse professionnelle / siège social : [À COMPLÉTER]
• SIREN : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• RCS / RM (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [À COMPLÉTER]
• E-mail professionnel : [À COMPLÉTER]
• Téléphone professionnel : [À COMPLÉTER]

Si le vendeur n'est pas assujetti à la TVA, la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » doit être indiquée ici : [À COMPLÉTER].

2. Directeur de la publication

Directeur / responsable de la publication : [À COMPLÉTER].

3. Hébergement

Le Site et/ou la boutique en ligne sont hébergés par : [À COMPLÉTER] — adresse : [À COMPLÉTER] — contact : [À COMPLÉTER].

La solution e-commerce (panier, paiement, gestion des commandes) est fournie par Shopify. Le nom, l'adresse et les coordonnées de l'entité Shopify applicable doivent être indiqués ici : [À COMPLÉTER].

4. Activité

Le Site propose à la vente à distance, auprès de consommateurs, un souffleur d'air sans fil AIRVO ainsi que ses variantes et accessoires (batteries, chargeur). Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les pages produit.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, visuels, photographies, vidéos, logos, marques, illustrations, éléments graphiques et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Les avis clients, photographies clients et contenus fournis par des tiers restent la propriété de leurs auteurs et sont publiés avec leur autorisation.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exerçables à l'adresse : [À COMPLÉTER]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

L'utilisation des cookies et traceurs est décrite dans la page « Confidentialité et cookies ».

8. Responsabilité relative au Site

L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du Site. Les informations peuvent être modifiées à tout moment. Ces stipulations ne limitent en aucun cas les droits impératifs des consommateurs ni les obligations légales du vendeur.

9. Médiation de la consommation

[COORDONNÉES DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : indiquer ici l'adresse en vigueur applicable au moment de la publication [À COMPLÉTER].

10. Contact

E-mail : [À COMPLÉTER] — Téléphone : [À COMPLÉTER] — Adresse postale : [À COMPLÉTER].